INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS INVESTISSEMENTS FINANCIERS INGÉNIERIE PATRIMONIALE
LES INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS :
Les dispositifs de défiscalisation immobilière sont nombreux et permettent de s’adapter à presque toutes les problématiques fiscales, notamment en présence de revenus exceptionnels : primes, dividendes, plus-values de cession d’entreprise … (hors option pour la FLAT TAX).
La philosophie de départ est assez similaire d’un dispositif à l’autre : l’investisseur qui acquiert un bien locatif dans un secteur donné bénéficie d’une économie d’impôt (qui prend la forme d’une réduction de la base imposable ou d’une crédit d’impôt selon le dispositif) représentant une quote-part de son investissement. En contrepartie, l’investisseur s’engage à respecter des contraintes propre à chaque dispositif : durée de détention, de location, plafonds ou non de loyers ou de ressources des locataires…
Les réductions possibles d’impôt vont de 2.000 € par an et en théorie … et peuvent être sans limite haute pour la loi Monuments Historiques ou les Deficits Fonciers (hors prélèvements sociaux, dans tous les cas.) .
Pour apporter les réponses adaptées à notre clientèle, ATLAS PARTNERS travaille sur tous les dispositifs et plus particulièrement :
- Les investissements en Loi Malraux : selon les 2 régimes V.I.R et A.S.L;
- Les Monuments Historiques;
- Les Déficits Fonciers.
Nous travaillons avec tous les opérateurs spécialisés (nationaux ou régionaux) afin de sélectionner les programme en fonction du potentiel à long terme de chaque ville et du prix du programme eu égard aux conditions du marché local.
LES INVESTISSEMENTS FINANCIERS :
Moins nombreux qu’en matière immobilière, plusieurs investissements financiers permettent aussi de gérer sa pression fiscale. Afin d’orienter l’épargne des contribuables, le législateur octroie des économies d’impôt, parfois substantielles, en cas d’investissement en faveur :
- Des dispositifs de retraite : PERP;
- Des territoires d’outre mer : Loi Girardin IR ou Girardin société;
- Des entreprises : FIP, FCPI, Groupements Forestiers.
Le PERP – Plan d’Epargne Retraite Populaire – est un placement qui permet à son souscripteur de bénéficier d’un complément de revenus à l’âge de liquidation de sa retraite. Le PERP dispose d’un avantage fiscal à l’entrée puisque, les versements annuels sont déductibles des revenus imposables dans la limite d’un plafond global (indiqué sur votre Avis d’IR). Par ailleurs, certains contrats PERP ont fait l’objet d’innovations intéressantes qui renforcent désormais considérablement leur intérêt pour l’investisseur. En plus de la sortie possible en capital au hauteur de 20% permise par la Loi, certaines compagnies proposent désormais plusieurs options lors du service de la rente, telles que :
- La possibilité de doubler la rente pendant les 5 ou 10 premières années : récupération plus rapide de son capital,
- La possibilité d’aménager les annuités de la rente : progressivité / dégressivité,
- L’instauration d’un nombre d’annuités garanties ( = réduction de l’aléa viager en cas de pré décès),
- Le choix du taux de réversion au profit du conjoint, etc.
Le dispositif GIRARDIN Industriel, est un dispositif purement financier codifié à l’article 199 undecies B du CGI. Il permet à l’investisseur de bénéficier d’un crédit d’impôt, imputable en une fois sur son impôt à payer, dont le montant est de 12% à 20% supérieur à celui son versement. A l’inverse d’autres dispositifs, ces opérations dites de «défiscalisation one shot » ne sont pas créatrice de patrimoine mais elles offrent une défiscalisation puissante et accessible dès 5000 € d’impôt. La sécurisation de ce dispositif implique une grande sélection des opérateurs.
LES SOLUTIONS D’INGÉNIERIE PATRIMONIALE :
La maîtrise de sa fiscalité par la réalisation d’un investissement immobilier ou financier n’est pas toujours la solution adaptée. Bien souvent, il s’agit d’un traitement par défaut, lorsque la situation n’a pas été anticipée et préparée. La construction d’un patrimoine nécessite une perspective plus globale … Ell ne peut pas se résumer à la juxtaposition de gains fiscaux.
Pour cela, ATLAS PARTNERS a été crée par deux experts en ingénierie patrimoniale. Qu’il s’agisse de la création d’une holding familiale pour une opération d’apport cession (article 150 O B Ter),de l’optimisation d’une transmission par la mise en place d’un pacte Dutreil, du ré équilibrage de votre patrimoine par la mise en oeuvre d’un schéma d’OBO (Owner Buy out), ou encore de la sortie d’un actionnaire par réduction de capital, les conseillers d’ATLAS PARTNERS vous assisteront dans la mise en oeuvre de ces solutions.